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LE TEMPS DESCERISES : Boutique en ligne http://boutique-letempsdescerises.com, dont l’exploitation appartient à la société par actions simplifiée à associé unique INDIGO GALLERIE, au capital de 7.603.685,00 EURO, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B 501 505 002.

LE CLIENT : Toute personne physique majeure et jouissant de sa pleine capacité, agissant comme client aux fins d’acquérir des produits du catalogue proposé dans la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES. Le client ne peut en aucun cas être un professionnel, et tout acte d’achat ne peut se faire à des fins professionnelles ou commerciales.

SITE : service électronique interactif soumis à la loi française, exploité par LE TEMPS DES CERISES sur le réseau Internet accessible à l’URL : http://boutique-letempsdescerises.com 

PRODUIT : Tout article sélectionné par LE TEMPS DES CERISES pour constituer le Catalogue proposé dans la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES, provenant des collections d’habillement adulte et enfant  "LE TEMPS DES CERISES", et/ou des collections de produits dérivés "LE TEMPS DES CERISES".       

CATALOGUE : Collection des Produits offerts à la vente sur le Site LE TEMPS DES CERISES. Tout Produit visible sur le Site et notamment photographié sur un mannequin, ne fait pas obligatoirement partie du Catalogue. Pour s’en assurer, il convient de cliquer sur le Produit considéré. Tout renvoi à une fiche Produit signifie que le Produit est dans le Catalogue. A défaut, le Produit doit être considéré comme non offert à la vente. La fiche d’un Produit renseigne sur sa nature, sa dénomination, sa composition, les tailles et coloris disponibles, les précautions d’emploi et d’entretien et son prix. Elle s’accompagne d’une photographie reproduisant le plus fidèlement possible le Produit.

ZONE DE LIVRAISON : Allemagne, Andorre, Autriche , Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Irlande,  Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse,  à l’exception des pays et territoires jouissant d’une relation spéciale avec l’un des pays précités et qui ne font partie ni du territoire douanier ni du territoire TVA de l’Union européenne. 

SERVICE CLIENT : département de LE TEMPS DES CERISES, auprès duquel le Client peut obtenir une information complémentaire sur les produits ou former une réclamation. Le client peut joindre ce service depuis la page contact de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES, ou par téléphone au 04.91.94.30.17. 
  
SERVICE RETOUR : département de LE TEMPS DES CERISES, auprès duquel le Client doit retourner tout produit en application des articles 8 et 11. Le client peut joindre ce service depuis la page contact de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES, ou par téléphone au 04.91.94.30.17.  
 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les ventes directes réalisées à titre particulier par un client dans le cadre de la vente en ligne des produits offerts à la vente sur le site http://boutique-letempsdescerises.com, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les magasins portant l’enseigne commerciale LE TEMPS DES CERISES. La boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES est rattachée  à la société INDIGO GALLERIE portant l’enseigne commerciale LE TEMPS DES CERISES (RCS MARSEILLE : B 501 505 002). Le client peut à tout moment joindre la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES par e-mail depuis la page contact du site, ou par téléphone au 04 91 94 30 17.

2.1- Le client  reconnait avoir pris connaissance au moment de l’achat d’un produit, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dans leur ensemble et sans réserve. Il reconnait également avoir la pleine capacité juridique ou disposer de l’autorisation de la personne habilitée pour être engagé au titre des présentes.

2.2- Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES à la date de la commande du Client. Le Client est invité à venir les consulter régulièrement afin de se tenir informé de modifications éventuelles.

2.3- La boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES est dédié au client, personne physique, qui déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que personne physique, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité en rapport avec son activité professionnelle.

3.1- Les offres concernent une sélection de produits proposés à la vente sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES. Tous les produits présentés sur une silhouette ou tout autre support, ne sont pas obligatoirement en vente. Ainsi un produit est considéré comme étant à la vente lorsqu’il dispose d’une fiche de présentation qui lui est propre. Toutes nos offres de ventes de produits ne sont valables que dans la mesure où les produits sont visibles sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES, et qu’ils sont disponibles en stock.

3.2- LE TEMPS DES CERISES se réserve le droit de refuser ou d’annuler la vente de tout produit pour motif légitime. Le client en sera alors informé par courrier électronique après l’enregistrement de sa commande par nos services. Constituent notamment comme motif légitime les cas suivants : une indisponibilité du produit au moment de la préparation de la commande ; une erreur fortuite sur la fiche de présentation du produit ;  une demande anormale du client dans la commande du produit ; l’existence d’un litige avec le client portant sur le paiement d’une commande antérieure ou dans le cadre de la procédure de retour (pour une demande d’échange ou de remboursement) ; la mauvaise foi du client ; et toute autre situation, acte ou tentative de nature frauduleuse et/ou visant directement ou indirectement les intérêts de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES et plus généralement la société INDIGO GALLERIE.

Les commandes passées sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES, ne peuvent être enregistrées qu’à la condition expresse qu’un compte client ait été créé. La création du compte client peut se faire à tout moment depuis la rubrique « Mon compte », qui est visible tout au long de la navigation sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES.

4.1- Lors de son inscription, le client doit indiquer son adresse de courrier électronique, qui doit être valide, et choisir un mot de passe. Le compte client étant personnel, ces éléments sont strictement confidentiels. Nous recommandons donc au client de ne les communiquer en aucune façon, ceci d’autant plus qu’il est seul responsable des actions et des conséquences de l’utilisation de son compte jusqu’à la désactivation de celui-ci.

4.2- Pour valider son inscription, le Client doit renseigner les éléments relatifs à son identité, ses coordonnées, notamment son adresse de facturation et de livraison nécessaires au traitement de sa commande. Ne constitue pas une adresse de résidence habituelle l’adresse d’un hôtel ou de tout autre lieu de villégiature, une boite postale ou une poste restante. Le Client doit fournir des informations sincères et véritables et doit veiller à les mettre à jour, lors de chaque changement, sur son compte personnel. La mise à jour prend effet le premier jour ouvrable qui suit. 

4.3- Les informations et données concernant les Clients sont nécessaires à la gestion des commandes ainsi qu’à l’établissement et à l’amélioration des relations commerciales avec les Clients. Elles peuvent être transmises aux personnes qui contribuent à ces relations telles que celles chargées du Service Client, du Service Retour, de la préparation des commandes et du transport. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, et aussi pour permettre à LE TEMPS DES CERISES d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations communiquées aux Clients.

4.4- LE TEMPS DES CERISES se réserve le droit de désactiver le compte d’un Client, sans préavis ni indemnité, dans le cas de non-respect par le Client des présentes conditions générales de vente, du non-paiement par le Client des sommes dues, d’agissements frauduleux ou contraires aux intérêts de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES et plus généralement de la société INDIGO GALLERIE.

4.5- Dans le cas ou le Client souhaiterait désactiver son compte, il doit en aviser LE TEMPS DES CERISES par courrier électronique depuis la page « Contact » de la boutique en ligne, qui s’engage à désactiver le compte dans les meilleurs délais.

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Tous les échanges relatifs aux commandes effectuées seront conservés dans les systèmes informatiques et par la même seront considérés comme des preuves de communication, des commandes et des paiements faits entre les parties. Les bons de commande et les factures archivés pourront être produits à titre de preuve conformément à l’article 1148 du code civil.

5.1- Le Client peut passer commande en ligne à partir du Catalogue.

5.2- En cliquant sur “Ajouter au panier”, le Client peut placer dans un panier les Produits de son choix. Pour chaque Produit ainsi sélectionné, il est invité à choisir le coloris, la taille et la quantité commandée. Il lui est loisible, à tout moment, de visualiser le contenu de son panier et de supprimer un ou plusieurs produit(s) de sa sélection.

5.3- En cliquant sur “Valider votre commande”, le Client valide le panier et est ensuite invité à choisir le pays et le mode de livraison. Le pays de livraison doit être inclus dans la Zone de l’offre. Les frais de livraison sont à la charge du Client et s’ajoutent automatiquement à la commande.

5.4- En cliquant une première fois sur “Valider votre commande”, le Client valide le pays et le mode de livraison et est ensuite invité soit à vérifier l’exactitude des données de son compte Client et notamment ses coordonnées de livraison et de facturation, soit à créer son compte s’il ne l’a déjà fait. 
 

5.5- En cliquant une deuxième fois sur “Valider ma commande”, le Client valide l’exactitude des données de son compte Client et notamment ses coordonnées de livraison et de facturation puis est invité à effectuer le paiement. 

5.6- En cliquant sur “Valider mon paiement”, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente, les accepter sans réserve et valide le paiement. Le Client peut renoncer à la commande jusqu’à la validation du paiement. Dans le cadre de la phase de validation du paiement, le Client est amené à choisir parmi les différents modes de paiement proposés par la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES. 

5.7- Dès validation du paiement, la commande est enregistrée. Toute commande enregistrée vaut acceptation du prix et de la description du produit sur catalogue. Le Client reçoit instantanément un courrier électronique l’informant que sa commande a été enregistrée. L’enregistrement ne vaut pas acceptation. Il signifie que la commande est en cours d’examen par le Service Client au regard du contenu de la commande et de l’historique du client, dans le cadre de l’article 3.2. Dans le cas où la commande ne pourrait pas être honorée pour motif légitime, le service client en informera le client par courrier électronique. 

5.8- Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Elles pourront toutefois être retranscrites en d’autres langues selon les besoin de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES et/ou de la société INDIGO GALLERIE. En cas de contestation, seule la langue française fait foi. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par LE TEMPS DES CERISES constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES et le Client. Toute contestation n’intervient que dans le cadre des garanties.  

5.9- L’historique des transactions passées sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES par le Client peut être consulté à tout moment en consultant le compte personnel du client depuis la rubrique l’onglet “Suivi de commande”.

6.1- Le prix de chaque Produit est indiqué en euro toutes taxes comprises (taxe sur la valeur ajoutée et autres taxes éventuelles applicables à la date de la commande). Les prix sont entendus hors frais de livraison, ces derniers étant renseignés séparément lors de la validation de la commande.

6.2- LE TEMPS DES CERISES se réserve le droit de modifier le prix de chaque Produit à tout moment. Les conditions tarifaires applicables sont alors celles en vigueur sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES à la date de la commande du Client. Le client sera informé des opérations commerciales par courrier électronique s’il s’est préalablement inscrit à la newsletter de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES.

7.1- Tout produit acheté sur le site n’est livrable que dans la Zone de livraison. Tout produit est livré à l'adresse postale de livraison renseignée par le Client lors de la passation de la commande.

7.2- Les livraisons peuvent s'effectuer dans les boutiques de notre réseau commercial portant l'enseigne LE TEMPS DES CERISES. La liste des boutiques, concernées par ce mode de livraison, sont consultables depuis l'onglet "Nos boutiques", visible en bas de menu du site de la boutique en ligne, ou lors du processus de validation des commandes, dans la sélection du mode de livraison. Pour une livraison en boutique, le client devra impérativement indiquer le numéro de sa commande (il est recommandé d'imprimer le mail de confirmation de la commande), et présenter une pièce d'identité. Si le client souhaite se faire représenter, il faudra alors que la personne fournisse un document manuscrit, daté et signé par le client dans lequel il atteste donner procuration à cette personne (indiquer ses nom et prénom), une copie de la pièce d'identité du client, le numéro de la commande (imprimer la confirmation de commande éventuellement), et présenter sa pièce d'identité.    

7.3- Le délai de livraison indiqué sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES est un délai moyen habituel et correspond au délai de préparation de la commande, auquel s’ajoute le délai d’acheminement par le transporteur selon le mode de transport choisi par le Client. Ce délai n’a qu’une valeur indicative et suppose que la commande ait été passée du lundi au vendredi avant 13h00 heure de Paris, et ce, hors jours fériés ou chômés. Son point de départ est le jour qui suit celui de l’enregistrement de la commande par LE TEMPS DES CERISES. 
  
7.4- Lorsque la commande comporte des produits, qui ont des délais de préparation différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai de préparation le plus long. Dans ce cas, LE TEMPS DES CERISES se réserve la possibilité de fractionner la livraison, sans que le client n’ait à participer aux frais de livraison supplémentaires, ces derniers étant alors pris en charge par LE TEMPS DES CERISES.

7.5- LE TEMPS DES CERISES ne peut pas être tenue pour responsable des retards éventuels de livraisons qui sont imputables soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat en charge des livraisons, soit à un cas de force majeure ou un cas fortuit. Le client est invité à contacter le service client de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES au besoin, depuis la page “Contact”.

8.1- Le Client prend toutes les mesures nécessaires pour réceptionner le produit dans les meilleures conditions possibles.

8.2- Le Client dispose d’un délai de deux jours francs, à compter de la réception du produit, pour notifier au Service Client d’éventuelles réserves (colis endommagé, colis ouvert, produit manquant, produit endommagé ou sali, etc.). 

8.3- Le Client dispose d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception du produit, pour exercer son droit de rétractation. En cas de rétractation, les frais de livraison et de retour sont à la charge du Client et seul le prix du produit faisant l’objet de la rétractation est remboursable.

8.4- Le Client exerce son droit de rétractation en allant sur la rubrique "Echange / Retour", dans laquelle il peut lire les modalités du retour. Il doit formuler sa demande en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Après validation, le Client reçoit un courrier électronique l’informant que sa rétractation a été enregistrée, lui communiquant un  numéro de retour. Il devra joindre le bon de retour téléchargeable, préalablement rempli et signé, dans son colis de retour. 

8.5- Le prix de tout produit ayant fait l’objet d’une rétractation n’est remboursé au Client que si le produit est retourné au Service Retour dans le délai de sept jours francs, qui suit l’expiration du délai de rétractation, dans son état d’origine (c’est à dire conforme et en bon état), complet (c’est à dire avec son emballage, son étiquetage et le cas échéant ses accessoires) et accompagné du bon de retour. Le prix de tout produit retourné par le Client hors délai, endommagé, sali ou incomplet n’est pas remboursé et sera retourné au client ou conservé par LE TEMPS DES CERISES à titre de pénalité le cas échéant si le client refuse l’expédition.

8.6- Le remboursement de tout produit ayant fait l’objet d’une rétractation et retourné, selon les modalités exposées aux articles 8.3 à 8.5, est effectué au plus tard dans les trente jours suivant la date de réception par le Service Retour du produit retourné objet du remboursement, sauf en cas de force majeur ou cas fortuit.

8.7- Le remboursement s’effectue, au choix du Client, soit par crédit sur son compte bancaire, soit par émission d’un avoir à valoir sur tout achat futur effectué sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES. Le Client devra alors le préciser lors de sa demande par email.  

8.8- Si l’exercice du droit de rétractation est motivé par le souhait du Client d’échanger un produit contre un autre produit pour lequel il passe commande sur le site, le remboursement se fait alors exclusivement au moyen d’un avoir. En cas d’échange, LE TEMPS DES CERISES prend à sa charge les frais de livraison afférent au retour du produit pour lequel le droit de rétractation a été exercé.         

8.9- Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

8.10- La durée de validité de tout avoir est de douze mois à compter de sa date d’émission. Il est loisible à tout Client de consulter la liste de ses avoirs en allant dans la rubrique "Mon compte". Chaque avoir est identifié par un numéro. Il est personnel et incessible.

9.1- Lors de la mise en paiement de la commande, le client est renvoyé vers une plateforme bancaire. La boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES utilise le système de paiement sécurisé OGONE. Il s’agit d’une plateforme indépendante qui permet de gérer les paiements en toute confidentialité et dans les normes du protocole de sécurité 3D SECURE pour les paiements en carte bancaire. Ainsi toutes les données confidentielles bancaires sont directement transmises à l’entité financière, selon le protocole de cryptage SSL (Secure Socket Layer) qui crypte l’information afin de protéger au mieux toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. Aucune donnée bancaire n’est gérée, ou archivée dans les systèmes informatiques de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES.

9.2- Le paiement de la totalité du prix est effectué lors de la commande. Le règlement de toute commande s’effectue par carte bancaire (Visa, EuroCard/MasterCard, E-carte bleue ou toutes autres cartes bleues agréées par le Groupement des Cartes Bancaires). Au préalable le client garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi.

9.3- LE TEMPS DES CERISES se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Notamment LE TEMPS DES CERISES peut refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

10.1- Tout Produit est conforme à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de LE TEMPS DES CERISES ne peut pas être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il incombe au Client de vérifier, auprès des autorités locales compétentes du pays de livraison, le droit d’importer ou d’utiliser le produit qu’il envisage de commander en ligne à partir de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES.

10.2- Toute photographie de produit est communiquée à titre illustratif. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit dans le catalogue pour en connaître les caractéristiques essentielles et, en cas de doute ou de besoin d’informations complémentaires, contacter le Service Client. LE TEMPS DES CERISES n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite sur le Site. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation, LE TEMPS DES CERISES ne saurait voir sa responsabilité engagée.
 
10.3- Dans la mesure où tout Client agit comme client à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale, LE TEMPS DES CERISES n’encourt aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

10.4- LE TEMPS DES CERISES ne peut être tenue pour responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui peuvent éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur du site et notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseau (modems, téléphones, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au site ou l’utiliser.

11.1- Pour tout produit vendu, LE TEMPS DES CERISES est tenue, vis-à-vis du Client, de la garantie légale de conformité prescrite par les articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés visée aux articles 1641 à 1648 du Code civil.

11.2- En cas de défaut de conformité et si le remplacement à l’identique est impossible (taille, coloris ou référence épuisé), le Client aura la possibilité de rendre le produit et se faire rembourser le prix (frais de livraison inclus).          

11.3- En cas de vice caché au sens de la loi, LE TEMPS DES CERISES s’engage, au choix du client, à remplacer selon les disponibilités ou à rembourser le produit ainsi affecté, sous réserve que ledit vice ait été dénoncé au Service Client dans le délai de sept jours ouvrables, suivant la date à laquelle le Client aurait dû raisonnablement le découvrir. Ne peuvent notamment pas avoir la caractéristique de vice caché, les produits dont la réclamation porte sur une usure naturelle, ou ceux dont les indications d’entretien n’auraient pas été respectées. Le remboursement ne pourra se faire qu’à la condition que le produit en question ait été renvoyé par le client, et que la nature du vice caché ait été établie par LE TEMPS DES CERISES.

11.4- Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

11.5- Les dispositions de cet article 11 sont sans préjudice au droit de rétractation prévu à l'article 8 ci-dessus.

12.1- Les textes, commentaires, illustrations, images et logos visibles sur la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES sont protégés par le droit d'auteur, des marques, des brevets et de la propriété intellectuelle, ceci étant valable pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle de la boutique en ligne LE TEMPS DES CERISES ou du site « vitrine » LE TEMPS DES CERISES est strictement interdite.

12.2- Les liens hypertextes établis à partir du site en direction d’autres sites ne peuvent engager la responsabilité de LE TEMPS DES CERISES, notamment en ce qui concerne leur contenu.

12.3- LE TEMPS DES CERISES n’est pas non plus responsable des liens hypertextes pointant vers son Site, et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

13.1- Toute commande, établie conformément à l’article 2, est donc régi par les présentes conditions générales de vente, dont seule la version française fait foi, et par les dispositions légales et réglementaires françaises en vigueur. En conséquence seul le droit français prévaut, à tous égards et sans aucune restriction.

13.2- Dans le cas où un litige n’ait pu être résolu à l’amiable entre les parties, chacune des parties sera alors libre de porter l’affaire devant les tribunaux compétents, seules les juridictions françaises dont relève le siège social de LE TEMPS DES CERISES pourront être saisies. 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (article 34 de la loi « Informatiques et libertés »), le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles qui le concernent, ceci directement depuis son compte personnel. Au besoin, il lui suffit d’en faire la demande au Service Client en indiquant ses nom, prénom, adresse électronique et son numéro de compte Client. Le Service Client s’engage à faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

16.1- Lorsque dans les présentes conditions un délai est exprimé en jours, celui de l’acte, de l’événement, de la décision ou de la notification qui le fait courir ne compte pas. Tout délai expire le dernier jour à vingt-quatre heures. Tout délai qui expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

16.2- Toute référence sur le Site ou sur quelque autre support que ce soit, émis dans le cadre de l’utilisation du Site, à une heure de la journée, à des jours de la semaine, à des mois de l’année ainsi qu’à des jours fériés ou chômés légaux, est, sauf indication expresse contraire, considérée comme une référence à l’heure légale de Paris, aux jours, mois et années du calendrier grégorien et aux jours fériés et chômés légaux en vigueur en France métropolitaine.